Festival Migrations est une marque déposée auprès de l'INPI depuis le 07/02/2020
par
ASBH - Association d'Action Sociale et sportive du Bassin Houiller
3 Place Sainte Barbe - 57800 Cocheren
Contact:
Email général : [email protected]
Webaster : [email protected]
Téléphone : 0387041313
Immatriculation:
SIRET : 30112526600231
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.festival-migrations.fr , implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le représentant légal, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le sitewww.festival-migrations.fr est mis à jour régulièrement par le service communication de l'ASBH.
Droit d'auteur - Copyright © - droit des marques.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la Propriété Intellectuelle.
Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de l'ASBH, sauf mention contraire et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de l'ASBH d'un propriétaire externe.
La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.
Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.asbh.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.asbh.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause, l'ASBH ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.festival-migrations.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.asbh.fr, n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de l'ASBH et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.festival-migrations.fr.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Hébergeur du site:
http://www.weebly.com/
Une société Squareup International Ltd
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